SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4056770
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2023
Présentation de la marque CHAMBORD PRESTIGE
Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHAMBORD PRESTIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE domicilié(e) ZA Gailletrous, 1 rue Calmette - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 066 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque CHAMBORD PRESTIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE CHAMBORD PRESTIGE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA Gailletrous, 1 rue Calmette - 41260 - LA CHAUSSEE SAINT-VICTOR - France - SIREN 798066726
DS AVOCATS, Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 15 décembre 2014 - Retrait partiel n°638321 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées de légumes, pulpes de légumes, tranches de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine ; olives conservées, séchées et cuites, olives pasteurisées ; tapenades, caviar de légumes ; oeufs ; lait et produits laitiers, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits apéritifs à base de pommes de terre, snacks à base de pomme de terre et de céréales, chips, maïs, cacahuètes, ces produits étant préparés ou transformés, tous les produits étant commercialisés dans le cadre de services de traiteur et non en magasin.
Café, succédanés du café, thé, cacao, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; riz, tapioca, sagou ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés ; pâtisseries (produits frais) ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises (produits frais), brioches (produits frais), croissants (produits frais), biscuits (produits frais), gâteaux (produits frais), glaces comestibles (produits frais), levure, poudre à lever, sel, moutarde, ketchup, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements ; glace à rafraîchir (produits frais) ; pâtes et plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ; sandwiches ; pizzas ; sauces à pizza ; feuilles de pâte à pizzas, pâte à pizza ; sauces pour viande, sauces pour poulet, sauces pour fromages, sauces pour fruits, sauces de légumes pour pizzas, tous ces produits étant commercialisés dans le cadre de services de traiteur et non en magasin.
Services de restauration (alimentation), services de salons de thé et de brasseries ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile ; services de plats à emporter ; organisation de réceptions (restauration) ; location de salles pour banquets et réceptions ; location de matériel pour banquets et réceptions.
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